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Produits Usagés

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lecteur cd à Grand Montréal

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Vendre ou donner son véhicule | service

Vendre un véhicule (ou le donner) vous impose de remettre certains documents au nouveau propriétaire et d'avertir l'administration via un téléservice Il n'est plus possible de déposer ou d ...

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Meubles à Grand Montréal

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Votre enfant mineur signe un contrat, peut

Si un mineur non émancipé passe un contrat sans la signature de ses parents, il peut être annulé car l'enfant n'a pas de "capacité juridique" (aptitude d'une personne à avoir des droits et ...

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À vendre | Domaine Annie

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PROTECTION DES MINEURS : Sensible à la protection des mineurs, JolieFanny vous rappelle qu'il existe des logiciels (pour PC, MAC et Smartphones) de filtrage des contenus accessibles sur Internet afin de protéger les mineurs, tels que : Control Kids, Norton Family, Qustodio...

Refus de vente : quelles en sont les limites ?

Un refus de vendre à un consommateur peut être d'abord justifié par la loi qui réglemente certaines ventes : alcool aux mineurs, alcool le soir dans les stations-service, armes, produits ...